Commissions et délégations
Vu les articles L.2121-21 et L.2121-22 du Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu l’article L.5212-7 et suivants du Code Général des Collectivités Territoriales,
Conformément à l’article L.2121-22 du CGCT, le conseil municipal peut former, au cours de chaque séance, des commissions chargées d’étudier les questions soumises au conseil soit par l’administration, soit à l’initiative d’un de ses membres.
Le Maire est le président de droit de toutes les commissions.
Après appel à candidatures, considérant la présence d’une seule liste pour chacune des commissions, et en conformité avec les dispositions du code, notamment de l’article L.2121-21 du CGCT, le Conseil Municipal, après avoir décidé à l’unanimité de ne pas procéder au scrutin secret,
- Désigne au sein des commissions suivantes :
Commission de Contrôle des Listes Electorales
Le titulaire et le suppléant seront ultérieurement désignés.
Commission Communale des Impôts Directs
Sera désignée ultérieurement
Commission des Appels d’Offre/Marchés à Procédure Adaptée (élection)
Président de droit : P. Forte - Membres Titulaires : Clément TEILLARD, Xavier CONSTANS, Arnaud MAGNÉ ; Membres suppléants : Marion HAUVETTE, Sylvie BLANC-MURAT, Fabienne DEBAS
Commission Délégations de Service Public - AEP, camping, gîte (élection)
Président de droit : P. Forte - Membres Titulaires : Sébastien GOUSSET, Clément TEILLARD, Xavier CONSTANS. Membres suppléants : Benjamin BRASSEUR, Arnaud MAGNÉ, Aurore LAFFERRERIE
Commission CCAS (élection)
Président de droit : P. Forte - Dominique PLEY, Sylvie BLANC-MURAT, Fabienne DEBAS, Xavier CONSTANS, Benjamin BRASSEUR, Cécile HARTLEY, Philippe BERNADET
Le Maire, Président de droit, de par ses pouvoirs, nommera ultérieurement par arrêté les huit autres membres du Conseil d’Administration du CCAS).
Commission des Finances :
Président de droit : P. Forte - Xavier CONSTANS, Philippe BERNADET, Dominique PLEY
Commission Santé, Solidarités et Mobilités
Président de droit : P. Forte - Dominique PLEY, Sylvie BLANC-MURAT, Fabienne DEBAS, Benjamin BRASSEUR, Cécile HARTLEY, Lorraine FINOT-BREMOND
Commission des Affaires Scolaires, Enfance, Jeunesse
Président de droit : P. Forte - Aurore LAFFERRERIE, Sébastien GOUSSET, Fabienne DEBAS, Marion HAUVETTE, Lorraine FINOT-BREMOND
Commission Travaux Publics, Urbanisme, Voirie, Habitat, Réseaux (AEP, Assainissement, électricité, téléphonie, fibre, etc.)
Président de droit : P. Forte - Clément TEILLARD, Sylvie BLANC-MURAT, Xavier CONSTANS, Sébastien GOUSSET, Arnaud MAGNÉ
Commission Affaires Economiques (commerce, agriculture, artisanat, foires et marchés, usagers plan d’eau)
Président de droit : P. Forte - Arnaud MAGNÉ, Xavier CONSTANS, Sébastien GOUSSET, Cécile HARTLEY
Commission Cadre de Vie (propreté, déchets, aménagement, végétalisation, protection de l’environnement — Lot, causses et forêts, biodiversité…)
Président de droit : P. Forte - Philippe BERNADET, Cécile HARTLEY, Aurore LAFFERRERIE
Commission Sécurité (sécurité civile, risques majeurs, PCS)
Président de droit : P. Forte - Philippe BERNADET, Benjamin BRASSEUR, Arnaud MAGNÉ
Commission Communication et Participation Citoyenne : interne, externe, participation citoyenne
Président de droit : P. Forte - Benjamin BRASSEUR, Cécile HARTLEY, Aurore LAFFERRERIE, Marion HAUVETTE
Commission Vie Associative, Culturelle et Touristique : sport, culture, loisirs, social, artisanat d’art, patrimoine
Président de droit : P. Forte — Cécile HARTLEY, Benjamin BRASSEUR, Fabienne DEBAS, Philippe BERNADET, Sébastien GOUSSET
Délégués SYDED
COLLEGE BOIS – ENERGIE : titulaire : Philippe BERNADET – suppléante : Fabienne DEBAS
COLLEGE ASSAINISSEMENT : titulaire : Philippe BERNADET – suppléante : Fabienne DEBAS
COLLEGE EAU POTABLE : titulaire : Philippe BERNADET – suppléante : Fabienne DEBAS
Référent « ENVIRONNEMENT » : titulaire : Philippe BERNADET – suppléante : Fabienne DEBAS
Délégué TE46
Titulaire : Sébastien GOUSSET — Suppléant : Arnaud MAGNÉ
Déléguées au Parc Naturel des Causses du Quercy
Déléguée titulaire : Cécile HARTLEY Déléguée suppléante : Aurore LAFFERRERIE
Délégués proposés à Grand Figeac pour siéger à la Commission Locale du Site Patrimonial Remarquable :
Patrick Forte (maire, membre de droit) - Clément TEILLARD
Correspondant Défense Nationale et Sécurité Routière :
Titulaire : Philippe BERNADET — Suppléant : Sébastien GOUSSET
Référent Informatique/CNIL
Titulaire : Cécile HARTLEY — Suppléants : Benjamin BRASSEUR, Dominique PLEY