Commune de Cajarc

Mercredi 1^er avril 2026 à 18H30

à la Salle du Conseil municipal de la mairie de Cajarc (entrée place de l'église)

Ordre du jour :

1. Désignation du secrétaire de séance

2. Arrêt du Procès-verbal de la séance précédente

3. Personnel communal – Modification de la délibération 2026-032 - Création de postes afin de faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité

4. Îlot de l’Hébrardie :

A – Proposition d’avenant n°1 – Marché de Maîtrise d’œuvre

B – Choix du Coordonnateur SPS

C – Demande de prorogation du Fond Friche et d’avenant pour phasage de l’opération

1. Décisions du Maire : énoncé des actes pris depuis la séance précédente

2. Délégations de pouvoir du Conseil municipal au Maire (articles L. 2122-18 à L. 2122-23 du CGCT) : complément à la délibération du 1^er avril :

A – Autorisation dans le cadre de commandes publiques

B – Droit de préemption et de négociation dans le cadre de constitution de réserve foncière ou d’achats opérationnels

1. Budget communal : 

A – Vote du Compte Financier Unique 2025

B – Instauration de la gratuité de la mise à disposition de locaux communaux sous condition

C – Prise en charge des frais d’hébergement d’une interne en médecine (hors seuils votés précédemment)

1. Budget Eau :

A – Vote du Compte Financier Unique 2025

B – Affectation de résultats

C – Budget Primitif 2026

D – Signature d’accord d’intervention du SYDED

1. Budget Assainissement :

A – Vote du Compte Financier Unique 2025

B – Affectation de résultats

C – Budget Primitif 2026

1. Désignation de deux suppléants à TE46 (en complément de la délibération du 1/4/2026)

2. Proposition d’avenant à la convention de Mise à Disposition de biens meublés et immeubles entre Grand Figeac et la commune – Médiathèque 

3. Questions diverses