Commune de Cajarc

Mercredi 1^er avril 2026 à 18H30

à la Salle du Conseil municipal de la mairie de Cajarc (entrée place de l'église)

Ordre du jour :

1 - Personnel communal – Création de postes afin de faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité

2 - Confirmation d’inscription du GRP au PDIPR et signature de la convention de passage

3 - Révision de la délibération du 10 mars 2026 n°2026-017M relative au tarifs communaux suite à une erreur matérielle concernant la fixation du montant de caution pour dégradation

4 - Validation de l’état 1259 établi selon les taux votés par délibération n°2026-016 lors de la séance du 10 mars 

5 - Délégations de pouvoir du Conseil municipal au Maire (articles L. 2122-18 à L. 2122-23 du CGCT)

6 - Indemnités de fonctions du Maire

7 - Indemnités de fonctions des Adjoints au Maire

8 - Indemnités de fonctions à deux conseillers municipaux titulaires de délégation

9 - Remboursement des frais de déplacement dans l’exercice habituel de leur mandat

10 - Liste générale des commissions communales et délégations

11 - CCAS – Fixation du nombre de membres au Conseil d’administration du CCAS

12 - CCAS – Élection des membres du Conseil d’administration du CCAS 

13 - Commission Délégation de Service Public Eau – Condition de dépôt des listes et élection des membres de la commission DSP

14 - Commission d’Appel d’Offres – Élection des membres de la CAO-MAPA

15 - SYDED du Lot - Désignation du Référent Environnement et des Délégués aux collèges Bois-Énergie, Eaux naturelles, Eau potable et Assainissement

16 - TE46 – Désignation des délégués à Territoire d’Énergie Lot

17 - PNRCQ - Désignation des délégués au Parc Naturel Régional des Causses du Quercy

18 - Désignation des Correspondants Défense et Sécurité Routière

19 - Désignation du Référent Informatique et Libertés (RIL)

20 - Désignation du Délégué Site Patrimoine Remarquable (SPR)

21 - Voie verte - Entretien de terrains aux abords de la Gare éligibles au FCTVA

22 - Questions diverses